Filtrer
Éditeurs
Langues
Formats
Prix
Delnoy P.
-
Les liberalites et les successions - 4eme edition
Delnoy P.
- Éditions Larcier
- 17 Octobre 2013
- 9782804467302
Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière. -
Dans cet ouvrage de droit belge comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable - mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait -, toutes les questions qui peuvent se poser pour un couple :
o aux trois périodes de son existence : lors de sa formation, durant sa vie, lorsqu'il prend fin (en cas de séparation, divorce ou décès),
o tant en ce qui concerne les personnes qu'en ce qui concerne le patrimoine,
o dans toutes les matières juridiques : droit civil, droit judiciaire, droit commercial, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit fiscal, droit pénal.
L'objectif des auteurs est de faire un relevé des similitudes et des différences dans toutes ces matières suivant le type de couple que l'on considère. L'ouvrage se veut également une documentation de base permettant aux avocats et aux notaires d'aider ceux qui les consultent à faire, en fonction de leurs aspirations, le bon choix quant à la forme de leur union.
