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Editions France Agricole
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SAFER ; sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (3e édition)
Jacques Lachaud
- Editions France Agricole
- 18 Avril 2012
- 9782855573120
Comment fonctionnent les Safer ? Quelles sont leurs missions ? Quels sont leurs moyens d'action ? Comment les tribunaux contrôlent leurs actions ?
De nombreux exemples puisés dans une abondante jurisprudence illustrent les explications juridiques et techniques de l'auteur. Grand spécialiste du droit rural, Jacques Lachaud met à la portée de tous les éléments permettant de comprendre ce qu'est une Safer.
Son guide répond, de façon simple et claire, à toutes les questions que se posent les agriculteurs, les propriétaires fonciers, les acquéreurs ou les vendeurs d'espaces ruraux. Il est également un outil de référence pour l'ensemble des acteurs de la vie juridique rurale.
Cette 3e édition est mise à jour en fonction des derniers textes et de la jurisprudence. -
Plaidoyer pour des politiques agricoles actives
Thierry Pouch
- Editions France Agricole
- 16 Août 2018
- 9782855576428
Le secteur agricole est partout. Il fait la une des médias dès qu'une crise surgit et occasionne des commentaires sur la façon de l'interpréter et sur les leviers possibles pour en sortir. Les spécialistes de la question agricole, qu'ils soient agronomes, économistes, sociologues, politologues... débattent sur la nature de cette crise globale de l'agriculture, sur son articulation avec d'autres crises, comme celle du climat par exemple, et sur ce dont elle est annonciatrice, à savoir la fin ou non de l'exploitation agricole familiale. Le secteur agricole est un apporteur de « biens communs », notamment production de biens alimentaires, entretien des paysages, maintien d'activités dans les zones rurales. L'agriculture demeure donc une activité de première importance qui ne peut être livrée aux seules forces du marché. C'est pourquoi ce livre contient un plaidoyer pour des politiques agricoles actives, partout dans le monde où cela est possible.
Les six chapitres de cet ouvrage vous présentent :
- la genèse des tensions que connaît l'agriculture depuis les années 1990 ;
- la production de biens agricoles dans un contexte global de remise en cause de la
croissance économique ;
- le lien entre l'activité agricole et la production de « biens communs » ;
- la nécessité de préserver, tout en les adaptant, des politiques agricoles actives, non
restreintes à des aides permettant aux producteurs de surmonter provisoirement les crises ;
- les négociations agricoles à l'OMC et sur les accords préférentiels bilatéraux et/ou
régionaux, ainsi que sur les accords de partenariats économiques (APE); - quelques avancées en matière de gouvernance agricole, tant sur le plan intérieur, que sur
celui de l'extérieur.
Tout au long de ces chapitres, le lecteur rencontrera des idées, des faits, des programmes d'action, parfois des critiques, des doutes. Il y croisera également quelques auteurs de référence, ou qui ont marqué de leur empreinte l'histoire de l'économie en général, et de l'agriculture, en particulier.
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Nous comptons, actuellement, en agriculture, environ 140 à 150 000 sociétés, toutes formes juridiques confondues ! Le monde agricole a appris à les maîtriser pour se regrouper, s'adapter et développer d'autres activités.
L'auteur décrit et compare les différentes organisations sociétaires de d'exploitation agricole en prenant en compte les réformes juridiques le plus récentes :
les sociétés foncières (GFA, GFR et groupements forestiers) permettant d'assurer la propriété et la gestion partagée du capital, la pérennité de sa possession facilitant, également, sa transmission ;
les sociétés de gestion de l'entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société d'assolement en commun) permettant d'organiser sa viabilité, son fonctionnement et son adaptation avec la recherche d'une certaine efficacité par le regroupement du travail ou bien l'association travail-capital ;
les sociétés commerciales (GIE, SNC, SARL, SAS) assurant l'organisation de la vente des produits fermiers, la mise en place de circuits courts, la réalisation de services ou de prestations débordant le cadre de l'activité agricole pour rejoindre celui de la ruralité.
De plus, l'ouvrage aborde également, dans un chapitre, le phénomène récent des groupes de sociétés réunissant les trois éléments clés de l'entreprise agricole : le foncier, support de l'activité, la production agricole et sa commercialisation, à travers la présentation et l'étude des sociétés holdings. Enfin, l'auteur propose : d'une part, une méthode d'aide à la décision quant au choix de la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des réalités et des contraintes rencontrées ; d'autre part, des formules types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires tout en attirant l'attention du lecteur sur les points essentiels à ne pas omettre. -
Une PAC pour quels modèles de développement ? histoire et perspectives
Jacques Loyat
- Editions France Agricole
- 2 Mai 2012
- 9782855573151
La PAC est née dans les années d'après-guerre, comme une réponse stratégique pour assurer la sécurité alimentaire dans un espace commun. Cette politique supranationale a fait preuve d'une remarquable longévité. Les enjeux ainsi que le contexte politique et institutionnel ont considérablement évolué depuis les origines. Le traité de Rome en 1957 fixe les objectifs de cette politique et met en place la première OCM, instrument phare de la PAC, en 1962. Puis d'importantes réformes vont se succéder afin de répondre à de nouveaux enjeux :
la première répond aux besoins de connaissances essentielles en agronomie et instaure des quotas laitiers en 1984 ;
réformes de 1992, 1999 et 2003 pour s'adapter aux contraintes des négociations commerciales internationales tout en promouvant le développement rural ;
bilan de santé de la PAC en 2008 pour mieux prendre en compte la diversité des agricultures européennes et rééquilibrer les soutiens, notamment vers les productions animales.
En 2011, une nouvelle réforme est envisagée pour relever de nouveaux défis : adaptation au changement climatique, protection de l'environnement, sécurité alimentaire et compétitivité du secteur agricole. Les discussions devraient conduire à un accord entre les États membres de l'UE en 2013 pour une nouvelle PAC en 2014. -
Agricultures du monde ; les questions qui font peur, les solutions pour agir durablement
Jacques Loyat
- Editions France Agricole
- 19 Juin 2013
- 9782855572819
La question agricole peut être multidimensionnelle : alimentaire, économique, sociale et politique. Il faut bien entendu nourrir les hommes de la planète mais il convient de le faire en assurant le développement équilibré des territoires, ainsi que l'intégration économique et sociale des paysanneries du monde.
Dans cet ouvrage l'auteur apporte des pistes de réflexion et des éléments de réponse aux enjeux pour les agricultures de demain :
Comment préserver et développer l'agriculture dans toutes les parties du monde, pour garantir un système alimentaire équilibré et efficace et assurer une véritable sécurité alimentaire à court, à moyen et à long termes, à l'ensemble des populations de la planète ?
Comment assurer le contrôle des investissements fonciers ?
Comment protéger les pays les plus faibles du manque d'équité, voire de l'injustice ?
Peut-on exiger la mise en place d'un label « investissement agricole responsable » sous la pression des organisations internationales et des consommateurs ?
Comment faire de l'agriculture un acteur de la protection de l'environnement ?
Dispose-t-on d'assez d'eau et de terres pour produire suffisamment de nourriture au cours des cinquante prochaines années pour une population croissante ?
Comment l'agriculture pourrait-elle influer positivement sur le changement climatique ?
Comment pourra-t-elle s'y adapter ? -
Une agriculture qui goûte autrement ; histoires des productions locales de l’Amérique du Nord à l’Europe
Hélène Raymond
- Editions France Agricole
- 1 Juin 2011
- 9782855573137
En Amérique du Nord comme en Europe, des agriculteurs renouvellent leur métier en construisant des relations directes avec les consommateurs, promouvant ainsi le plaisir et le goût des aliments authentiques.
Ici, on redécouvre son patrimoine alimentaire. Là, on réinvente sa gastronomie.
Partout, diversité et proximité riment avec modernité et s'associent de la ferme à l'assiette.
S'agit-il d'un effet de mode ou bien d'une mutation qui redessine les contours de l'agriculture du 3e millénaire, tissant de nouveaux liens entre urbains et ruraux ?
Ce magnifique ouvrage témoigne du fourmillement qui gagne les campagnes dans le monde et décrypte les signaux d'un mouvement en plein essor :
odu Témiscamingue à la Gaspésie en passant par Charlevoix au Québec,
odu Pays basque au Poitou, du Périgord au Jura en France,
ode la Suisse à la Toscane en Europe,
ode l'Oregon, sur la côte Pacifique à l'État de New York aux États-Unis, les histoires des paysans rencontrés pendant deux ans par les auteurs vous étonneront autant que leurs produits vous feront rêver. -
Les sociétés en agriculture (4e édition)
Lionel Manteau
- Editions France Agricole
- 13 Juin 2012
- 9782855573014
Jacques Lachaud et Lionel Manteau décrivent et comparent les formes d'organisations sociétaires de l'exploitation agricole actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural :
- les sociétés foncières (GFA, GFR, groupement forestier) permettant d'assurer la propriété partagée du capital, la pérennité de sa possession et de faciliter sa transmission ;
- les sociétés de gestion de l'entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société laitière, société d'assolement en commun) permettant d'organiser sa viabilité, son fonctionnement et son évolution ainsi que le mode de mobilisation des capitaux ;
- les sociétés commerciales (GIE, SNC, SARL, SAS) permettant l'organisation de la vente des produits fermiers, la réalisation de services ou de prestations dans le cadre de la ruralité.
De plus, les auteurs proposent :
- une méthode aidant à la décision quant à la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des ambitions, des réalités et des contraintes des exploitants ;
des formules-types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires.
Cette 4e édition est mise à jour en fonction des derniers textes et de la jurisprudence.
