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Lexisnexis
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Tintin en droit : Regards de juristes sur Les Aventures de Tintin
Jérémy Heymann, Collectif
- LexisNexis
- 17 Avril 2024
- 9782711040513
Cet ouvrage propose une lecture juridique des Aventures de Tintin au travers un très large champ disciplinaire et thématique.
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Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue également par le souci de répondre aux besoins des opérateurs économiques. À ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Guillaume Henry, désormais avocat au Barreau de Paris, qui contribue à enrichir la science juridique à travers son étude de l'évaluation en droit d'auteur. Combien valent les droits d'exploitation du dernier film à la mode ou ceux d'un roman plébiscité par le public ? Comment traiter en comptabilité les droits d'exploitation ? Comment sont évaluées les rémunérations des auteurs ? Et quelles méthodes d'évaluation sont adéquates pour apprécier la lésion des contrats d'auteur ? Lorsqu'une oeuvre est contrefaite, comment évaluer le préjudice subi par l'auteur et par l'exploitant ? Faut-il introduire en droit d'auteur la notion de peine privée ? La loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon modifie-t-elle les règles d'évaluation du préjudice ? La licence globale sur Internet est-elle une alternative sérieuse à la contrefaçon massive des oeuvres sur Internet ? Telles sont les questions auxquelles l'ouvrage de M. Henry apporte une réponse, pour plusieurs d'entre elles pour la première fois à ce niveau de recherche.
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Code du patrimoine 2012 et autres textes relatifs aux biens culturels (2e édition)
Marie Cornu, Vincent Négri
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 12 Juillet 2012
- 9782711016549
Internationales et normes communautaires, circulaires et autres sources interprétatives. Les nombreux commentaires et annotations de jurisprudence abondent des questions aussi diverses que le statut et le régime des musées de France, les obligations et avantages des propriétaires de monuments historiques, les conditions de circulation, de vente ou d'acquisition des oeuvres d'art, les dispositions fiscales dont peuvent user les entreprises dans le domaine de la protection du patrimoine, le délai de communication des archives publiques, la propriété des découvertes archéologiques...
Parmi les textes récents : la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives qui a, notamment réformé le régime des immeubles adossés et dans les abords des monuments historiques ; la loi de finances du 28 décembre 2011, qui a notamment, réformé la redevance d'archéologie préventive ; le décret du 19 décembre 2011 relatif au dépôt légat ; les décrets du 24 mai 2011 relatifs à la partie réglementaire du Code du patrimoine ; la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui a, notamment, institué les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine.
